Accueil
Contact

Réserves

Les informations diffusées sur le site de la commission femmes de l’association des anciens élèves de l’ENA n’engagent pas la responsabilité des administrations françaises ou autres organisations. Notre objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes, toutefois certains documents diffusés sur ce site comportent des textes originaires d’autres organisations et/ou d’auteurs extérieurs à la commission, et, des renvois et liens vers des informations diffusées par d’autres organisations et/ou auteurs tiers. Nous ne pouvons ni contrôler ni garantir la pertinence, l’actualité ou l’exactitude de ce matériel d’information externe.

En application de la jurisprudence de la Commission Nationale Informatique et libertés, les
personnes désireuses que leur nom ne soit pas mentionné dans les documents diffusés
peuvent demander leur retrait au webmestre.

Droits de reproduction

Graphismes, photos et vidéos : nous contacter

Autres contenus :

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Cependant le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant d’un lien renvoyant vers le document original.

Tous les autres contenus présents sur le site de la Commission Femmes de l’Association des Anciens Elèves de l’ENA (AAEENA) sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’AAEENA en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et, le cas échéant, de l’auteur initial pour les documents ayant fait l’objet dune autorisation de reproduction’ d’un tiers.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’AAEENA : info@aaeena.fr

Pour les sites internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : www.femmesaaeena.com. Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention "Droits réservés".

La mise en place de liens vers le site www.femmesaaeena.com  n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site de la commission femmes de l’AAEENA dans l’intitulé du lien, est recommandée.